… d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie … similaires ( n ° 34.05 ). e) Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une …
… couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les … Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent du n ° 48.16 . Une description détaillée de … papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente position : a) Les feuilles pour le …
… la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cravates, nœuds …
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS … catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers …
… pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées … pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la récupération du cuivre, à titre de sous‑produit. Par contre, lorsqu'elles sont grillées, toutes …
… ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels … du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …
… comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement … servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits confits au sucre, etc.). Les fruits le plus fréquemment présentés dans cet état sont les cerises, …
… auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en … fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a) L'oxyde naturel de …
… Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les … ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne … de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention des feuilles ou de …
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