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Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie … similaires ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles.  Les … Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent du n °  48.16 . Une description détaillée de … papiers figure dans la Note explicative du n °  48.16. Sont exclus de la présente position : a)    Les feuilles pour le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les cravates, nœuds …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS … catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées … pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la récupération du cuivre, à titre de sous‑produit. Par contre, lorsqu'elles sont grillées, toutes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels … du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement … servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits confits au sucre, etc.). Les fruits le plus fréquemment présentés dans cet état sont les cerises, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en … fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a)    L'oxyde naturel de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les … ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne … de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention des feuilles ou de …