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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… c)   La sénarmontite, oxyde d'antimoine. d)   La stibine ou antimonite , sulfure d'antimoine. e)   La …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… Débarrassés de ces impuretés, blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces déchets peuvent être utilisés en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… l’écume de mer, le copal, l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… leur régime propre, par exemple certains éléments de construction ( n°  76.10 ), certains organes et parties de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… a)    Les poussières, poudres et paillettes de zinc constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° 81.01 ), du molybdène (n° 81.02 ), …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur …