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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxyde de zirconium produites … par une solution de sel de zirconium supportée par un précurseur (toute fibre organique), ce dernier étant …Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et congelées, souvent dénommées … mukimame. Elles sont vertes, de forme oblongue et mesurent environ 1 à 2 cm de long. Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non salées. Application des RGI 1 et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99
… Autres …
Classification opinions
… glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, … constituées essentiellement d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une enveloppe extérieure …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Cordon en ferrite de longueur indéterminée, d'un diamètre extérieur de 2 mm, présenté en rouleaux, constitué par un tube en poudre de ferrite (22 % en poids) agglomérée avec du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89
… Autres …
Classification opinions
… à partir de noix de coco vertes (99,95 %) et additionnée de sucre (0,05 %). Du sucre est ajouté en vue d’harmoniser le goût entre différents lots de noix de coco. Le produit est … conditionné pour la vente au détail dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. Application des RGI 1 et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90
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Classification opinions
… d'une longueur de 12 à 24 mm, fixés à l'une de leurs extrémités à l'aide d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir … fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de …Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99
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Classification opinions
… poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans toutes leursparties, de sel de … en sel estde 1,2 % ou plus mais n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre, à base de viande de poulet ayant été broyée, cuite …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79
… Autres …