… et les iodates et periodates de métaux. A.- CHLORATES Ce groupe comprend les sels de l'acide chlorique (HClO 3 ) … l'impression textile (teinture au noir d'aniline), d'amorces fulminantes, de pâtes d'allumettes, comme herbicide, … pyrotechnie ou est utilisé pour préparer des explosifs ou certains autres chlorates. 4) Autres chlorates . On peut …
… d'arbres. B) Les bois en plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments … faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose par des procédés mécaniques, chimiques ou … et écorces à tan épuisés. Sont également compris dans cette position les déchets et débris de bois séparés des …
… 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du … consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les fibres en masse visées … les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des …
… comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit … de musique instrumentale ou vocale, imprimée ou manuscrite, cette position comprend des articles, tels que livres … des protecteurs et couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont exclus de la présente position : a) …
… communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du … générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à …
… à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et … graisses ou huiles du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges …
… constructions industrialisées , en toutes matières. Ces constructions, conçues pour les utilisations les plus … définitives (poutres, solives, notamment) soit encore, pour certains, de longueur indéterminée pour être ajustés au …
… et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables … le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, …
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de …
… de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières … bandes et lames en matières plastiques autres que celles des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support …
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