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Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau … utilisés pour la soudure (soudures à base de plomb), la métallisation ou la fabrication des feuilles d'emballage du …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les … 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne … ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les … 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne … ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid … longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes et tuyaux en acier sont de section …

Legal note

… lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, … du cacao, consommables en l'état ( Chapitre 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES … coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du …

Legal note

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section II

Explanatory notes

… VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section I

Explanatory notes

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Legal note

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des … 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° … 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation …

Legal note

… 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne et de plusieurs ports d'entrée/sortie. Dans … traitement et sert à recevoir et à fournir des données en même temps qu'elle gère les échanges de données entre la … privé en acheminant les appels vers le poste voulu, en mettant l'appel entrant en attente, puis en prévenant son …

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