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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … ou appareils du n° 84.28 : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres … biais (angledozers) 8431.43 - - Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … d'autres invertébrés aquatiques . Les extraits de poisson sont obtenus notamment par concentration des extraits aqueux …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929 > 2929.90
INN
… … auriclosène … avasimibe … banoxantrone … clomifènoxide … disufenton sodique … fosmetpantoténate … naftalofos … …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les … débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
Explanatory notes
… culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ … vêtements, pour hommes ou garçonnets : 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres synthétiques ou artificielles … Note explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types … pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …