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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par … par pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de particules de bois … être également obtenus à partir d'autres matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, du bambou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de …
Explanatory notes
… ici, comme dextrines, que les produits de l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur … Elle est soluble dans l'eau éventuellement chauffée à une température appropriée et insoluble dans l'alcool. 2) Les … utilisés dans la fabrication du papier, dans l'industrie textile, en métallurgie (pour la préparation des noyaux de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et …
Explanatory notes
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et … en général, en verre, acétate de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou autre matière plastique; elle peut même … : 1) Pour les travaux d'amateurs ou de professionnels. Tel est le cas des plaques de verre, des portraits films et …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… Les articles de cette position peuvent contenir des fils textiles servant principalement à l'assemblage ou au … de ficelles, de cordes, etc. b) Les paillassons grossiers tels que ceux utilisés en horticulture. c) Les claies ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …
Explanatory notes
… ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de … fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances … animale ou comme engrais. Certains de ces résidus, tels que les eaux de trempe de maïs, servent de milieux de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de … etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que polissoirs à ongles et pinces à épiler qui, pris … tondeuses à main, ainsi que les peignes, contre‑peignes et têtes de tondeuses mécaniques du n° 84.36 . 4) Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et … synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : … ou artificielles 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …