… générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse … soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant …
… englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les …
… par contre, exclus d'ici : a) Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les … les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b) Les …
… utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à … etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une poudre d’ardoise (tableaux ardoisés, par exemple), d’un vernis …
… comprend : 1) Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du … comprend également les shampooings contenant du savon ou d’autres agents de surface organiques ayant des usages …
… ambré au brun et présente d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect translucide et corné. L' épeautre , qui est une … de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et …
… une couche de viande adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , … extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non …
… qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la … ils sont utilisés notamment comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés notamment pour la …
… de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent …
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