… synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, … des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à … non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à condition d'en présenter les caractéristiques essentielles. …
… débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une … les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les …
… En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et … rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à …
… ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en bonneterie … dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x …
… brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou … ou acoustique ou comme matière de conditionnement pour la protection de certains fruits. Le liège concassé, granulé ou pulvérisé reste classé dans la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou …
… RN 2 + X – où R est un radical organique et X – est un anion, par exemple : a) Le chlorure de benzènediazonium* . … b) Le tétrafluoroborate de benzènediazonium . Dans cette position sont compris les sels de diazonium qu’ils soient ou … les sels de diazonium mis au type (par exemple, par addition d’un sel neutre comme le sulfate de sodium) pour la …
… 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates … brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous … des agrégats de mica (micanite, par exemple). La présente position comprend, en outre, les déchets et la poudre de …
… (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre … - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris … d’un cirque, d’une ménagerie ambulante ou d’une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). ______________________ …
… ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de … de métaux précieux. Relèvent également de la présente position les articles de bijouterie de fantaisie non finis … . Sont exclus , en tout état de cause, de la présente position : a) Les articles visés à la Note 3 du présent …
… nickel . Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, … de sulfure de nickel). Ces mattes sont utilisées pour la production du nickel sous forme brute. 2) Autres produits … généralement sous forme de poudres ou de fragments dont les dimensions peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2) Du …
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