… - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été … après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les … les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent …
… épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux 0210.19 - - … serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute … porc et de la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites ( n° 02.09 ). Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le …
… autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris … coins ou matrices en acier comportant en creux ce qui sera reproduit en relief sur l'avers et le revers de la monnaie … été émises en tant que monnaies ayant cours légal par les autorités compétentes. * * * …
… ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple). … etc. Les fils du présent groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …
… poils fins 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de … successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, … au filage et, en particulier : les blousses , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de …
… CROCHETS, POINÇONS A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en … de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la tapisserie, … qui sont de longues aiguilles sans trous avec lesquelles on fait le tricot à la main. 3) Les passe‑lacets (ou …
… de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n ° 25.26 ). c) La craie …
… dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de … pour la préparation du beurre et de la poudre de cacao et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La …
… entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres … ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La …
… de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de … de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
