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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme (20 %), de jus d'épinard (20 %), de jus de persil (4 %), de jus de citron …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières plastiques, enduites sur une face d'une … pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière … 4 b) du chapitre 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc B Limite C Caoutchouc D Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc E Limite F Caoutchouc …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, d'une longueur de 12 à … d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser … fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… en vrac, contenant comme excipient ou comme support soit du carbonate de calcium et du lactose, soit de l'amidon et du lactose, soit du saccharose et des polysaccharides. Ces produits sont …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… 1. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion actif, utilisés … des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion actif, obtenus par additions successives d'oxydes de propylène et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et … vitrées ainsi que d’un toit fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les …

Legal note

… et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la … cristalline requise, taille et forme spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre …