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Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… (voir la Note 6 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a) Les bonnets en bonneterie pour bébés ( … repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole … au cours des opérations de stabilisation du gaz naturel au moment même de son extraction.  Cette opération consiste à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… très avide d'eau; mise en présence de ce liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de chaleur et se … renferme encore une quantité appréciable de chaux non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes pour … En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés comme matières de moulage, bases pour vernis, matières de … de matières plastiques contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la … par le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… (fibres de verre, liège ou feutre).  Cette position comprend également les bouteilles isolantes à double paroi … isolantes, le couvercle peut souvent être utilisé comme un gobelet. 2)    Les enveloppes, gobelets et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les … pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent …