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Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse … soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95.  Elle couvre notamment les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les … les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à … etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une poudre d’ardoise (tableaux ardoisés, par exemple), d’un vernis …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… comprend : 1)    Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du … comprend également les shampooings contenant du savon ou d’autres agents de surface organiques ayant des usages …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… ambré au brun et présente d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect translucide et corné. L' épeautre , qui est une … de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… une couche de viande adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , … extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la … ils sont utilisés notamment comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés notamment pour la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent …