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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés … que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée … du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.   Les vêtements qui ne sont pas …

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… par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés … que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée … du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.   Les vêtements qui ne sont pas …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la … les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées … base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …

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… les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la … les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées … base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le … à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de … textiles du n° 58.11;       b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le … à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de … textiles du n° 58.11;       b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les … 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …

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… autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les … 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même … dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens … Le présent Chapitre comprend les jouets et les jeux pour l'amusement des enfants et la distraction des adultes, des …

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… le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non … dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées … protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de … perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de …

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… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées … protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de … perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de …

Section VI

Explanatory notes

… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de … 25.01 ou 29.05. De même, dès lors qu'ils sont radioactifs, l'alcool éthylique, l'or ou le cobalt sont classés au n ° … de la Nomenclature, leur classement doit être déterminé par l'application des Règles générales pour l'interprétation du …

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… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme … de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder …

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… les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme … de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), … et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite … composés est parfois légèrement modifié en raison de lacunes ou d'insertions dans le réseau cristallin. Ces …

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… emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), … seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :        a)   les oxydes de … et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment … les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles … textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames …

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… sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment … les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles … textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames …

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