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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, … pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres … à voiles ( n° 95.06 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à partir du lait … les caséinates de sodium ou d'ammonium, qui sont désignés sous l'appellation de caséines solubles et sont … en pharmacie. B)   Colles de caséine .         Elles consistent soit en caséinate de calcium (voir ci‑dessus), …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la … de bois sous forme de copeaux, de sciure de bois ou formes similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques rapprochés munis …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se … à huile, notamment le palmier à huile africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette … les produits alimentaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1513.11 et 1513.21 Voir la Note explicative …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles d’olive vierges sont les huiles … uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui … à partir des huiles d’olive vierges couvertes par les sous-positions ci-dessus, par des méthodes de raffinage …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La garniérite, silicate double de nickel et de magnésium. b)    La nickeline ou niccolite, arséniure de …