Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    La cérusite, carbonate de plomb. c)    La galène, sulfure de plomb, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… tungstate de manganèse . c)    La scheelite, tungstate de calcium . d)    La wolframite, tungstate de fer et de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911

Explanatory notes

… de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    La garniérite, silicate double de nickel et de magnésium. b)    La …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… de semence et les pommes de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du …

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