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Section VII

Explanatory notes

… ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   … lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   … lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses … en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains … ou 68.10);        b)   les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02;        c)   les appareils …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses … en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains … ou 68.10);        b)   les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02;        c)   les appareils …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à … des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à … des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés …

Legal note

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés …

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