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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… un trolley dans le cas d'une ligne aérienne, soit par des patins montés sur les bogies dans le cas d'un troisième rail … michelines sont montés sur roues munies de bandages ou de pneumatiques et certains autres peuvent comporter un … C)   Les autorails et tramways fonctionnant à l'aide d'une batterie d'accumulateurs . Sont également classés ici les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… Les graisses de la présente position peuvent être à l’état brut, dits en rames ou en branches , (fraîches, … est le premier jus , graisse concrète de couleur blanche ou jaunâtre, presque inodore lorsqu'elle est de préparation récente, d'odeur rance caractéristique après …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.).        Relèvent … métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - Autres I.- PARTIES DE CHAUSSURES … peuvent différer selon le type des chaussures à la fabrication desquelles elles sont destinées.  On peut citer … ou extérieures, y compris les demi-semelles et patins, ainsi que les revêtements de propreté (première de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à … de traction de tout genre, les chaînes et chaînettes d'attache (pour le bétail, chiens, etc.), les chaînes …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… des n°s 73.23 ou 73.24. 6)    Les étiqu e ttes (pour plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles …   Les crochets pour ardoises et tous autres ouvrages de la nature de ceux visés aux Notes explicatives des n°s 73.25 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position … que les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques ( Chapitre 39 ), les courroies … vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 ), les courroies …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales … à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … pour films sonores gravés. Le lecteur de son transforme les vibrations mécaniques en impulsions électriques; les … la reproduction du son et l'effacement des supports. 4)    Adaptateurs en forme de cassette permettant de reproduire le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans …

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