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Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… du mondage (passage entre des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du … a)    L'orge germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… pièces d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des canons automobiles conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont exclus de cette position les crustacés, … quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire ( n° 03.06 ) et les mollusques ayant uniquement …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou … fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément … exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, enroulées et emboîtées les unes dans les autres. La cannelle du type … présentent sous forme de tuyaux, de faisceaux enroulés et emboîtés les uns dans les autres, de morceaux et de déchets …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… lorsque les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins largement ouvertes et elles sont ordinairement … égrenées ou simplement égrenées, qui sont toujours plus ou moins souillées de débris de capsules ou de feuilles ou de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… la détente a été actionnée et jusqu'à ce que le chargeur soit vide, ou jusqu'à relâchement de la détente. Ces armes … pour le théâtre, par exemple, les pistolets à poudre noire ne pouvant être chargés que par le canon et non conçus …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à la main, soit des reproductions photographiques sur papier …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… dans la fabrication d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont … à ailettes obtenus par extrusion ( n°  74.07 ). b)    Les accessoires de tuyauterie ( n°  74.12 ). c)    Les tubes et …