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Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par … s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent également comme …

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