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Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… de pelleteries. C)   En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant … (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme … vêtements, tels que capes ou collets), les parements, les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains d'atterrissage et … panneaux, cloisons, compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, fenêtres, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la … ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou … feuilles, de débris ou de poussière de tabac, même sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des … matières grasses des matières grasses laitières dans une proportion égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… placés à l'extérieur de la cage. Elles peuvent également comporter un dispositif optique (loupe, par exemple) et un … pour faciliter la lecture de la graduation, ainsi que des organes de stabilisation (trépied, vis calantes, niveau à bulle d'air, etc.). Dans certaines balances dites «  de torsion » , le poids à mesurer est contrebalancé par la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… couvre les circuits qui sont obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (impression … proprement dite, incrustation, électrodéposition, morsure, etc.), des éléments simplement conducteurs … généralement constitués de bandes ou de lamelles minces, uniformes, avec, le cas échéant, des dispositifs de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… non enroulés) y compris les films présentés sous forme de disques ne sont pas impressionnés et sont … textiles ( n° 37.03 ). La plaque ou la feuille servant de support à l'émulsion est, en général, en verre, acétate de … de ces plaques doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur degré de sensibilité et d'autres …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… plumes, le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un … 2)   Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un piquet, etc., ainsi que les plumes et le duvet collés ou fixés sur tissu ou autre support. 3)   Les garnitures formées d'oiseaux, de parties …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… pour des missions de police, de reconnaissance ou de transport dans les zones de combat. Certaines automobiles blindées sont équipées de chenilles, mais la majorité d'entre elles sont montées sur roues; elles peuvent aussi être amphibies et sont utilisées alors, par exemple, comme véhicules de débarquement. La …

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