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Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… des fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur … ni de fibres courtes, les uns et les autres ayant été éliminés par le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ … fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… et le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte … manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux … poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la stéatite, relèvent du n ° 96.09 . …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les … renfermant des carbonates de fer et de calcium. b)    La limonite, oxyde de fer hydraté. c)    La magnétite , oxyde … une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02).  Selon leur teneur en manganèse, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette … . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette … . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils … c'est le cas, par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des tapisseries à l'aiguille; … à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de … pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, … l'aide de créosote ou de produits similaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2)    Les … carabines et pistolets basés sur le même principe, mais utilisant des gaz comprimés autres que l'air sont également … permettant de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion … (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage des … des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est …