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Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n°  84.42 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… et  le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et 28.36 . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble …

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