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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets … exclus de cette position : a)    Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, … de lames de rasoirs de sûreté, ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… de fractions très légères en vue de les réinjecter dans le gisement pour en améliorer le drainage et maintenir … condensables (C4 à approximativement C20) contenus dans le gaz naturel humide. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de … certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les nappes souterraines de ces régions. Toutefois, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… 3915.30 ‑ De polymères du chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente … ou de plusieurs matières thermoplastiques mélangées entrent dans la présente position, même s'ils ont été transformés en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des … et autres préparations pour les dents restent classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… qui provient de la mélasse de canne) ou pour la préparation d'aliments du bétail ou de succédanés de café. On en extrait aussi du sucre. Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les types courants de musique … position : a)    Les livres, catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont accessoires au …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… que textiles (raccords, jets, etc.) ayant le caractère d'accessoires dans l'ensemble de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en …