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Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2)    Les têtes de … etc.), la racine de bruyère, l’ambre, l’écume de mer, le copal, l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques négatifs ou positifs … avoir été effectué par un procédé photoélectrique. Restent également compris ici les films comportant plusieurs pistes, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles … de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques … pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… pour donner à la bière son goût caractéristique. Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les … elle remplace partiellement le houblon. On l'utilise également en médecine. On l'obtient en la séparant des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le … par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou … La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… de la présente position. Les fleurs (fleurs entières et pétales) et les boutons de fleurs principalement utilisés … de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au … des animaux, relèvent de la présente position; on y range également les déchets de coquilles ou de carapaces, ainsi …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles … coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent également classées ici les carrosseries incomplètes, … camions), ainsi que celles adaptables à des tracteurs, sont également comprises dans la présente position. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de fibres obtenues à partir de papier … ou de  carton à recycler (déchets et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un mélange hétérogène de …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 groupent les ouvrages en métaux communs d'après le métal dont ils sont formés, le présent Chapitre, tout comme … sans égard aux métaux communs constitutifs. En règle générale, les parties en métaux communs sont à classer avec …

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