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Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° 81.01 ), du molybdène (n° 81.02 ), …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un mélange hétérogène de fibres …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… commun avec manche rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e)    Les agrès de gymnastique et autres articles du Chapitre 95 . …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, polis ou …

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