… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, … on en trouve aussi des grises, des noires, des mauves, des rouges, des jaunes, des vertes et même des bleues. Elles … ou 96.01 ) par le fait que ce dernier produit se présente, généralement, en minces plaques faites de lamelles …
… toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels … sans destination particulière par exemple), mais aussi des ouvrages en verre plat nettement individualisés, sous …
… produits obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section transversale est … de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou feuilles de caoutchouc. Le … les articles de forme carrée ou rectangulaire obtenus par découpage de ces plaques et feuilles), à bords biseautés ou …
… des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de gelées. …
… sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, … frottement et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …
… appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les … comme tels, les tableaux de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en métal) démunis de …
… . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, …
… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de …
… profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel ‑ Fils : 7505.21 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position … métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les barres et profilés en alliages de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans …
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