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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées … (purée, pâte ou concentré de tomates, par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est … à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… électrolytique .        Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes pour subir un affinage … complémentaire. Les anodes se présentent généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des … papillons de tabac sont séparés des nervures et des côtes plus lourdes. Font notamment partie de cette position : … ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés … Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt … parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) … surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de tissus pour vêtements légers (par exemple en alpaga), pour pardessus ou couvertures (par exemple en poils de chameau ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la … comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : a)    Les autres dispositifs …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… que leurs lames, couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises … celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a)    Les rasoirs de sûreté en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) … I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac ainsi que les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication … de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  … ). b)    Les simples articles de boulonnerie en nickel, susceptibles d'entrer dans le montage des éléments de …