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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières … peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les poussières de zinc, définies à la Note … dans la fabrication de couleurs métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… les industries textiles ou la sucrerie, principalement comme décolorants. Le plus important est le dithionite de … assez rapidement. Aussi pour certains emplois, notamment comme rongeant dans l'industrie textile, le dithionite de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, … de la présente position. c)     Les ouvrages en ardoise agglomérée (ardoisine). Les ardoises et tableaux ardoisés …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les … analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes … citer : 1)    Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres vêtements protecteurs …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du … ( n° 04.03 ). b)    Les boissons constituées de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° °   ° Note …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent … Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal … Matière plastique. 3)    Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes … pour déterminer si un article encadré est à classer comme un ensemble ou si le cadre est à classer séparément, …

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