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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables … et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de … , en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant relèvent du Chapitre 32 . …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Billes en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 mm inclus. Adoption : 1962 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière …Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Lait concentré additionné de sucre , présenté sous forme d'un liquide constitué d'environ 51 % de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Résine de polyuréthanne à un composant utilisée dans un … de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2003 …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Tapis constitué d'une pelleterie entière de grizzli , comprenant la tête, la queue et les pattes, fixée à une … La tête est empaillée et les yeux et la langue ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée d’alcool éthylique d’un titre alcoométrique volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), … d’huiles essentielles. Le produit est utilisé comme matière de base pour la fabrication de parfums, d’eau de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90
… Autres …