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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux …
Explanatory notes
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux … 4809.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 ‑ ‑ Autres ‑ … Il existe de nombreux types de lampes à incandescence, telles que les lampes sphériques, simples ou à col, les … dits, utilisant, selon le cas, des gaz dits nobles, tels que le néon, l'hélium, l'argon, etc., ou des gaz …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et …
Explanatory notes
… en général, dans ces poches allongées, la plupart du temps réunies à leur extrémité, souvent plissées et d'une … nature ou leur présentation, à la consommation humaine (tels que, le cas échéant, les pancréas, les testicules, les ovaires, les vésicules biliaires, les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, … - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, … ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à …
Explanatory notes
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à … d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus … wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …