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Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent … bandes déployées (voir la Note explicative du n°  73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à … ou parfois en dentelles (voiles de mariées, voiles de cérémonie, voiles de deuil, voiles de religieuses, voilettes … coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1)    Les cachets pour cire à … composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces composteurs peuvent comporter une empreinte … même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a)    Les pinces à plomber, à sceller et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la cathode un métal ou un … combinaison d'un métal avec l'oxygène. Un grand nombre de ces oxydes peuvent se combiner avec une ou plusieurs … basiques , car leur hydroxyde se comporte comme une base. Cependant, il existe des oxydes qui, dans tous les cas …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… au moyen d'acides ou de présure. On range ici les diverses espèces de caséines, dont les caractères varient selon le … Ces colles sont généralement présentées en poudre. Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… chromique) (CrO 3 ), appelé improprement acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce … dans l'eau, de densité 5 environ. A l'état non mélangé, c'est un pigment appelé vert d'oxyde de chrome qu'il ne faut …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n°  72.14 . Les barres de la présente … peuvent : 1)    être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou … générales du présent Chapitre, Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… 9403.91 - - En bois 9403.99 - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement … aussi leurs parties, il y a lieu de mentionner tout d'abord ceux qui se prêtent généralement à l'utilisation en … pour reposer les pieds, écrans de foyer, paravents, cendriers sur socle, casiers à musique, pupitres, parcs pour …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

…   Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle contenue dans le liège … du liège naturel et notamment la propriété d'être un excellent isolant thermique ou acoustique. Mais, dans bien des … des liants utilisés pour l'agglomération en modifie certaines des caractéristiques et notamment la densité, la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids …