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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les …

Legal note

… et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins … des projets de construction. Le produit possède les caractéristiques suivantes :    Dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) : 92 x 57 x 194;    Résistance …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        b)   les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour … 1)    Les métaux précieux au sens du Chapitre 71 (argent, or, platine, iridium, osmium, palladium, rhodium et … et la withérite ( n° 25.11 ), le spath d'Islande, l'aragonite, la strontianite et la célestite ( n° 25.30 ). …

Legal note

…        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné …        b)   les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon … est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique et d'un … tous deux de couleurs verte et jaune, qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes …

Legal note

… sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces …

Legal note

… les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… 1. Gaze utilisée à des fins médicales , 100 % coton, à armure toile, blanche, de texture lisse, d’un poids de 15 … m x 90 cm), plié en deux dans le sens de la longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… plusieurs composants montés sur un bâti à l'intérieur d'une armoire (routeurs pour réseaux, matériel d'essais et de tests, matériel de contrôle, par exemple) et est fournie avec des étriers de montage et … permettant à l'utilisateur de la fixer à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de …

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