… excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons … des wagons proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. Indépendamment des wagons ouverts (wagons plats, … spécialement dans les mines. 13) Les lorries, genre de chariots, pour le transport des rails, poutrelles, etc. 14) …
… Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers … de forme autre que carrée ou rectangulaire. La présente position comprend également les articles à usages … nappes de fibres de cellulose. Les produits de la présente position sont généralement fabriqués dans les matières du n …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids … suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …
… 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux … ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête (ou bouton) en …
… 1209.91 ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à ensemencer … Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note explicative et qui, … que destinés à l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement …
… service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants … arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des articles … bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les tétines pour biberons et …
… ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont … à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou …
… - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1) Les parties d'armes de … 7) Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation (silencieux). 8) Les dispositifs amortisseurs … et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, etc. : en …
… ) est une autre variété de poivre. Sous la présente position, on range aussi les poussières ou balayures de … Capsicum annuum var. grossum , par exemple). La présente position ne couvre pas les piments frais des genres Capsicum …
… CROCHETS, POINÇONS A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en … couture, de tricot, de broderie, de filet, de tapisserie et opérations similaires. On y range en particulier : 1) Les … destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente position : a) Les alènes sans chas pour cordonniers, …
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