… coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou … à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a) La molybdénite, sulfure de molybdène . … molybdénite grillés (oxyde molybdique technique obtenu par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour servir de lubrifiant ( …
… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons …
… de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus … souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même … toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces …
… en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, … ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont …
… fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou … à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV … en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …
… durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non … compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et …
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