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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… sur leur périphérie d'une couronne d'aubes ou d'ailettes spécialement profilées et orientées. 2)    Un corps … ces engins les rendent particulièrement propres à actionner directement des génératrices électriques (turbo-alternateurs), des compresseurs, des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la … un radical alcoolique ou phénolique et X le résidu de la molécule de l’acide inorganique, dit radical acide. Le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) amide primaire amide secondaire amide tertiaire Les hydrogènes des groupes (–NH 2 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes … ou encore en café infusé puis congelé avant d'être ensuite séché sous vide. 2)    Les extraits, essences et concentrés … . Ces produits correspondent, mutatis mutandis , à ceux décrits à l’alinéa précédent. 3)    Les préparations à base …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de grains entiers, mondés ou … pour être consommés en l'état, sont classés au n° 19.04 avec les produits similaires. 2)    L' avoine , le sarrasin …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… mets (viandes et poissons, salades, en particulier), et confectionnées à l'aide d'ingrédients divers (œufs, légumes, viandes, fruits, farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même … position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a)    Les … ). b)    Les allumettes‑bougies ( n° 36.05 ). c)    Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux … essentiellement en bijouterie ou pour des applications électrotechniques. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… excédant 0,2 mm.               ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ … Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les …

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