… de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à cylindre, … à pompe, à gorges multiples, par exemple) ou au moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à …
… n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime de la … les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en cuir naturel ou … comme parties de machines, sans l'être comme parties d'une machine déterminée , des articles, tels que les …
… pour les raccords à souder en acier. Dans le cas du soudage bout à bout, les extrémités des accessoires et … dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n° 73.08 ). b) Les simples articles …
… (bas-culottes) destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la … de la chaussure et ont pour effet de protéger le pied du bas contre le frottement ou l'usure. 6) Les chaussons, …
… plates). 4) La lunette , partie qui porte le verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus … la boîte‑calotte , dans laquelle la carrure et le fond sont d'une seule pièce. Il arrive aussi que le fond et la lunette …
… D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les …
… de leur origine ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel relèvent du n° 17.02 . …
… qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position … les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à …
… ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 … ( n° 76.10 ). b) Les baguettes enrobées pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). …
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