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3132 résultats pour "达维斯学院本科成绩单<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>深圳定制高仿联盟长老会学院文凭毕业证-東京地家医科大学商科文凭证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>国立交通大学商业管理文凭证书LA"

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites … entend par :         a)   Alliages à base de cuivre‑zinc (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou …

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… minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites … entend par :         a)   Alliages à base de cuivre‑zinc (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s … provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination … exemple) qui , après avoir été façonnées, sont soumises à l'action de la chaleur. La fabrication des produits …

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… produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s … provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière …

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… ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 … soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de …

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… détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 … soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

…        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les étoffes de … de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la … de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

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…        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les étoffes de … de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la … de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; … consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en …

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… même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; … consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles … manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par … ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou …

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… ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles … manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par … ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres …

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… au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte … l'estragon, le cresson, la marjolaine, la coriandre et l'aneth. b)    Les graines de moutarde ( n° 12.07 ), ainsi …

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… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de …

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