Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles et autres articles du n°  76.14 . d)    Les fils …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… Ils sont habituellement conditionnés en fûts ou en cageots. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

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