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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans … gilets et articles similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des … des n°s 61.01 ou 61.02 ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions de la Note …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des … des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les … divers types de véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique Les types … que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. … sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un mélange hétérogène de fibres …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position  comprend  les étoffes de bonneterie d'une largeur … XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les peignes à coiffer ou de … guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces … synthétiques ou reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1)    dont … externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2)    dont les … ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou … thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par des matières végétales telles que la … de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge telles que terre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux … pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n°  76.12 . b)    Les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… - - Autres 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types … et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples pour matières en vrac, les sacs … d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… généralement sous forme de poudre grisâtre ou noire constituée par du monoxyde de cobalt et par de l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie pour l'obtention de couleurs … et de potassium, par exemple) pour en faire des couleurs vitrifiables du n° 32.07; ces compositions sont appelées …