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Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes … lance‑flammes (appareils servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné               ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … ou autrement ouvrées à leurs extrémités à seule fin d'en faciliter l'introduction dans les machines destinées à les transformer …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres … télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section … 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme d'un polygone régulier; et 2)    les enveloppes tubulaires pour saucisses …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… de chevrettes ou de chevreaux (y compris du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). B)   Les cuirs et peaux bruts non … Chèvres, chevrettes et chevreaux ( autres que du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). 2)   Porcins, y compris le pécari. … méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur … tels fils. Ce qu'il faut entendre par bonneterie à mailles cueillies et bonneterie au crochet-main est précisé dans les … . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un étui pour rasoir, des outils de … de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas … sac en tissu contenant des articles des types énumérés aux alinéas 1) à  3) ci-dessus, des produits cosmétiques, de …