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Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… méthyl aux carbones n° 10 et n° 13 respectivement, et une chaîne latérale de 8 à 10 atomes de carbone au carbone … important des stérols compris dans cette position est le cholestérol . Ce produit est extrait principalement de la … L'ergostérol qui se trouve dans les plantes inférieures (champignons) ou dans le seigle ergoté est une provitamine …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES … aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, … de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures …  Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, … c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule schématique : RC º N, dans laquelle R est un radical … de l’acrylonitrile constituent des matières plastiques du Chapitre 39 ou du caoutchouc synthétique du Chapitre 40 . 2)    La …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques 6301.20 ‑ Couvertures (autres que … classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent … de toutes leurs garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, … ou extérieure et la peinture ne sont pas complètement achevées. Les cabines de conduite distinctes des caisses …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… leur coque renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de pont pour la … ne sont pas conçus pour le transport de personnes ou de marchandises. Ils peuvent être équipés accessoirement … spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… et ne comportent pas, comme celles-ci, de languettes, de crochets ou autres dispositifs d’emboîtement et qu’ils sont … carreaux servent principalement au revêtement des murs, des cheminées, des foyers, des parquets, des allées de jardins; … carreaux pour signaler les passages pour piétons sur les chaussées). En définitive, c’est moins leur composition qui …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à … (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés.          L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    Les nids de salanganes , …

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