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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont … autres matières dures (outils de tours, fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. … Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans … estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à … D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ … inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… albénatide … albutrépénonacog alfa … antithrombine alfa … antithrombine gamma … béroctocog alfa … catridécacog … conestat alfa … dalcinonacog alfa … … alfa … époétine alfa … époétine bêta … epoétine delta … époétine epsilon … époétine gamma … époétine kappa … …Classification opinions
… 1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre, obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à basse température afin d'en préserver la structure cellulaire et la valeur …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50
… De l'espèce bovine …
Classification opinions
… 1. Sandwichs accompagnés de frites prêts à être réchauffés au four à micro-ondes , … poids de viande de plus de 20 %, présentés pour la vente au détail avec une portion de frites. Application de la RGI 3 … de 5,3 % d’huile de colza, de 3,5 % de sucre, de 3,2 % d'épices (herbes de cuisine), de 2,1 % d’amidon végétal, de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Classification opinions
… utilisée dans l’alimentation animale pour la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par … (0.75 %), de micarbazine (8 %) (substances actives) et d’épis de maïs (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
… Vitamine E et ses dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs ou … animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte … mesure de la vitesse. Tel que présenté, il se compose d'un détecteur radar/laser, d'un système de fixation au …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20
… Autres, contenant des antibiotiques …