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Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les boîtes (ou bidons) à lait, les …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… préparées, des espèces principalement utilisées dans les industries de la vannerie, de la sparterie, de la brosserie, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… des poches au-dessous de la taille : n° 61.03 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que cardigans. -     Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… des poches au-dessous de la taille : n° 61.04 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que cardigans. -       Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures de trottoirs consistent en pierres droites ou cintrées, à section …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières végétales en vue de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… Sont exclus de la présente position : a)    Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… pas 7,5 m 8903.99 - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que …

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