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Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… et platinifères. Les sables platinifères contiennent fréquemment des platinoïdes (métaux de la mine du platine : …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de billards ( n ° …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… d'une largeur inférieure à 600 mm (+).               ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les … de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… liquides préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, … ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette position les liquides pour freins à base …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés … oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la … à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre également dans la constitution d'alliages à base de cuivre, …

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