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Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou … présentés dans cet état sont les cerises, les fraises, les oranges, les cédrats, les abricots et les prunes … Ils sont habituellement conditionnés en fûts ou en cageots. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent électroniques, de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. … et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente … rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c)     Les cuirs et peaux de bovins (y … compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou séchés après tannage, non épilés ( Chapitre 43 ). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… canes et les jars. Les autres oiseaux vivants (les canards sauvages, les oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, … et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à … torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B)    Poil de Messine (Crin de … ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé … plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations … textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations générales du présent Chapitre. b)    Les gants, mitaines et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la … de la présente position peuvent être présentés à l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans des … de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très …

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