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Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    Les hématites rouges … Selon leur teneur en manganèse, ces minerais sont connus soit comme minerais de fer manganésifères soit comme minerais de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour … tels que la variété saccharatum . Quand ils sont présentés sous forme de graines à ensemencer, ces produits sont à … ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 Au sens du n° 1007.10, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres … pas couverts par la présente position. En sont également exclus  : a)    Les châssis équipés de leur moteur, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les … L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par … un tissu servant de support à l'ensemble. 3)    Les tapis obtenus par flocage , c'est‑à‑dire en implantant …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 … assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures … relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les couvertures de forme …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou … utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles pour clôtures …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en … (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur … de babassu ( n°  15.13 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… cement ou English cement ). Des plâtres similaires sont obtenus en ajoutant de l'alun à l'anhydrite naturelle. Tous ces plâtres préparés restent compris dans la présente … en poudre impalpable pour l'apprêt de certains papiers ou tissus. 2) Le plâtre additionné de matière colorante. 3) Le …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement … les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés … ouvrages en ardoise a gglomérée (ardoisine) sont également inclus dans la présente position. Cette position ne comprend …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… la construction de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou … des caisses de thé, de soie, etc.). Pour certains de ces usages, les feuilles en question sont parfois étamées ou … celles associées à des matières colorantes ou présentées en suspension , en dispersion ou en pâte dans un liant ou un …