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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2
… Autres articles, non filetés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.90
… Autres, y compris les parties …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8307 > 8307.90
… En autres métaux communs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.90
… Autres, y compris les parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.80
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.80
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8
… Autres appareils et dispositifs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.34
… Autres, pour produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.9
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.33
… Autres, à bande ou à courroie …