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Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note … des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… ‑ - Creusets 8103.99 ‑ - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du tantale sont principalement la … à la température ordinaire et il est, de tous les métaux communs, le plus résistant à l'action de la plupart des … des fibres artificielles ou synthétiques, d'outils ou instruments dentaires ou chirurgicaux. On l'emploie …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent deux fonctions : … et autres matières à aspirer sont déposées et recueillies dans un sac intérieur ou extérieur ou dans un autre … appareils du type aspirateur spécialement conçus pour le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la partie travaillante …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… ou des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 … Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI).         Les fils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… ou de livres et les machines à faire les encoches, ainsi que les cisailles, massicots et appareils pour le … à couper les films ou les pellicules, des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques … etc.). 3)    Les machines à couper, tracer ou rainer les cartons, pour boîtes pliantes, chemises de dossiers, etc. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile 2712.90 ‑ Autres A)   Vaseline … ) que la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette position les vaselines obtenues par voie de … toutefois pas la vaseline, propre à être utilisée pour les soins de la peau et conditionnée pour la vente au détail en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, …               - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De fibres synthétiques … - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1)    Décantation. 2)    Dessalage. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes pour l'extérieur et d'autres articles d'étalage, … chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de …

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